CRÉDITS & MENTIONS LÉGALES

 

Création et vente de produits AEA, de bijoux et autres produits en or végétal ou capin dourado,.
Coordonnées de l’entreprise individuelle : 
Nabil Asmani, gérant de la SCOP Sarl Biodiversiterre situé à Le Duc Liers, 09320 Massat – France
 Site internet : www.biodiversiterre.fr



Propriété intellectuelle et droits voisins


Les éléments (notamment rédactionnels, graphiques et illustrations) figurant sur le site « www.biodiversiterre.fr »  (ou pour les fiches PDF en téléchargement) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute publication, reproduction ou rediffusion, tant en France qu'à l'étranger de tout ou partie de la thématique "biodiversiterre" est interdite sauf accord expresse écrit par "Biodiversiterre".
Certains contenus et contenants (code sources) publiés par Nabil ASMANI sont protégés par des copyrights. Toute copie partielle ou totale, en particulier à des fins publicitaire ou commerciale, doit préalablement faire l'objet d'un accord écrit de la part de ce dernier. Seule est autorisée la reproduction, unique et à des fins personnelles, d'opinions, d'évaluations de produits ou d'extraits à condition que les légendes et toute autre référence ne soient ni effacées, ni falsifiées. Toute autre reproduction, distribution ou publication sans l'accord préalable du gérant de l’entreprise Biodiversiterre  est interdite. Cette autorisation de copie devra être demandée à contact@biodiversiterre.fr



Sécurité du réseau Internet

Les internautes utilisant le site "biodiversiterre" sont expressément informés des risques liés aux spécificités techniques du réseau Internet. "biodiversiterre" ne peut donc garantir que les informations échangées via les services diffusés par "Biodiversiterre" ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera totalement garantie.



Avertissement concernant les liens vers des sites tiers


Le site "Biodiversiterre" peut contenir des liens hypertextes vers des sites web gérés par des tiers. "Biodiversiterre" ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L'insertion de ces liens ne signifie pas que "Biodiversiterre"  approuvent les éléments contenus sur ces sites. "Biodiversiterre" ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites apparaissent sur le site "Biodiversiterre" n'engage en aucun cas sa responsabilité. Biodiversiterre ne donne donc aucune garantie concernant :
. La véracité, l'actualité, la qualité, la complétude et de l'exhaustivité du contenu des sites web indexés ;
. La pertinence et l'exhaustivité des sites web indexés ;
. Les difficultés d'accès et de fonctionnement de ces sites web.



Règle relatives aux différents services

Avertissement concernant les informations diffusées. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations y figurant avec prudence et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Des fiches pratiques et des rubriques d'informations peuvent être consultées dans diverses rubriques sur le site "Biodiversiterre". "Biodiversiterre" est l'auteur de certaines informations, photographies, , données qu'elle diffuse dans ces différentes rubriques. Toutefois, certaines informations auront été recueillies auprès de tiers et "Biodiversiterre" ne peut en garantir l'exactitude, la fiabilité, la pertinence ou l'exhaustivité quant à ces dernières.
L'internaute est parfaitement informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.



Protection des personnes et des biens


L'internaute reconnaît que "Biodiversiterre" souhaite promouvoir une pratique du réseau Internet loyale et conforme aux bonnes mœurs. En conséquence, l'internaute s'engage à ne pas utiliser le dit site 0 à des fins illicites et notamment, à ne pas diffuser de message(s) ou information(s) quelle que soit la forme ou la nature :
- contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs
- contraire au respect de la vie privée,
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
- Incitant à la discrimination, à la haine,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- à caractère pornographique ou pédophile,
- incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- incitant au suicide,
- violant la législation sur le secret des correspondances, ou, de façon générale, contraire à une réglementation ou une loi en vigueur.



'internaute s'engage en outre


- à ne pas utiliser les services proposés par "Biodiversiterre" ou les données personnelles auxquelles il pourrait accéder à des fins de commerce et, d'une manière générale, de proposer des produits et services le rémunérant d'une manière directe ou indirecte,
- à ne pas restreindre par quelque moyen que ce soit l'utilisation du site "Biodiversiterre", à ne falsifier aucune mention ou élément de ce site,
- à ne pas s'introduire dans un système informatique, à ne pas en altérer le contenu, ou commettre l'une quelconque des infractions réprimées par les articles 323-1 à 323-7 du Code Pénal ("hacking"), à ne pas procéder à l'envoi en nombre de messages non sollicités dans les boîtes aux lettres des autres internautes ("spamming").
La position de Biodiversiterre est irrévocable et répond à des obligations légales.



C.N.I.L


Charte sur les droits des libertés informatiques.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.34 de la loi " Informatique et Liberté " du 6 janvier 1978) des données vous concernant. Vous pouvez exiger sur simple demande au webmaster que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour plus d'informations sur vos droits consultez le site de la CNIL : www.cnil.fr



Informations légales

Le 
Gérant : Nabil Asmani, gérant de la SCOP Sarl Biodiversiterre situé à Le Duc Liers, 09320 Massat 
 



Site Web: Concept et production :
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.